Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Comptoir de Marius
M. sozio stephane

Numéro de dépôt :
4065794
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2024
Le Comptoir de Marius de sozio stephane

Présentation de la marque Le Comptoir de Marius

Déposée le 4 février 2014 par monsieur sozio stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Comptoir de Marius » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur sozio stephane domicilié(e) 15 rue du balay - 69330 - JONAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sozio stephane domicilié(e) 15 rue du balay - 69330 - JONAGE - France.

La marque Le Comptoir de Marius a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comptoir de Marius est expirée depuis le 4 février 2024.

sozio stephane a également déposé les autres marques suivantes : KIDS GALAXY , COMPTOIR KIDS


M. sozio stephane - 15 rue du balay - 69330 - JONAGE - France


M. sozio stephane - 15 rue du balay - 69330 - JONAGE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630404 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Inscription le 29 décembre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°639251 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Tissus ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.