Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Soyons Sérieux
/
L'info en dessins de presse et caricatures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'info en dessins de presse et caricatures
Association Soyons Sérieux, Association type 1901

Numéro de dépôt :
3963540
Date de dépôt :
24/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2022
L\'info en dessins de presse et caricatures de Soyons Sérieux

Présentation de la marque L'info en dessins de presse et caricatures

Déposée le 24 novembre 2012 par l'association loi 1901 Soyons Sérieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'info en dessins de presse et caricatures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Soyons Sérieux domicilié(e) 235 chemin du Petit Flory - 84270 - VEDENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Soyons Sérieux, M. Meyer Patrice domicilié(e) 235 chemin du Petit Flory - 84270 - VEDENE - France.

La marque L'info en dessins de presse et caricatures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'info en dessins de presse et caricatures est expirée depuis le 24 novembre 2022.


Association Soyons Sérieux, Association type 1901 - 235 chemin du Petit Flory - 84270 - VEDENE - France


Association Soyons Sérieux, M. Meyer Patrice - 235 chemin du Petit Flory - 84270 - VEDENE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.