Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELECTRONIC
SOYEUR Guy

Numéro de dépôt :
1322990
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
30/08/1995

Présentation de la marque VELECTRONIC

Déposée le 30 août 1985 par SOYEUR Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « VELECTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOYEUR Guy domicilié(e) 44, rue de l'Orme Prolongée, 88100 St DIE. - France.

La marque VELECTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELECTRONIC est expirée depuis le 30 août 1995.


SOYEUR Guy - 44, rue de l'Orme Prolongée, 88100 St DIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Véhicules à deux roues, notamment cycles à moteur électrique.