Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP 4 SA
SOYER S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1478222
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1998
TOP 4 SA de SOYER

Présentation de la marque TOP 4 SA

Déposée le 16 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP 4 SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOYER domicilié(e) 46, Boulevard de Bellechasse, 94100 SAINT-MAUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque TOP 4 SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP 4 SA est expirée depuis le 16 mars 1998.

SOYER a également déposé les autres marques suivantes : BLANC SA


SOYER S.A. (Société anonyme) - 46, Boulevard de Bellechasse, 94100 SAINT-MAUR. - France


CABINET NONY & CIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Vêtements, chaussures, chapellerie.