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Marques déposées par SOYER Patrick
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LES BATEAUX DU PASSAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BATEAUX DU PASSAGE
SOYER Patrick

Numéro de dépôt :
92405200
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2002

Présentation de la marque LES BATEAUX DU PASSAGE

Déposée le 5 février 1992 par SOYER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BATEAUX DU PASSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est SOYER Patrick, domicilié(e) Allée 22 Varage 233, 13920 SAINT MITRE LES REMPARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SOYER Patrick - France.

La marque LES BATEAUX DU PASSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BATEAUX DU PASSAGE est expirée depuis le 5 février 2002.

SOYER Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PHOSPHENIC CENTER , FRANQUAY , LES BATEAUX DU COEUR , MENTAL FITNESS Technologies , PIZZA BOAT


SOYER Patrick - Allée 22 Varage 233, 13920 SAINT MITRE LES REMPARTS - France


Monsieur SOYER Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Véhicule; appareil de locomotion par eau.Service de Transport de personnes Pompes funèbres, fours crématoires

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.