Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAL DE BIARRITZ.
SOYER Michel

Numéro de dépôt :
99786134
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque LE BAL DE BIARRITZ.

Déposée le 13 avril 1999 par SOYER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BAL DE BIARRITZ. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est SOYER Michel, domicilié(e) 95, rue de la Faisanderie, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SOYER - France.

La marque LE BAL DE BIARRITZ. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAL DE BIARRITZ. est expirée depuis le 13 avril 2009.

SOYER Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE BAL DE PARIS , LE BAL DE PARIS. , LE BAL DE LA RIVIERA , LA LETTRE DE LA FETE. , LE GALA DE MEGEVE MONT-BLANC , DOPAGE DEGAGE


SOYER Michel - 95, rue de la Faisanderie, 75116 Paris - France


Michel SOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Organisation de soirées culturelles, dans un but humanitaire et fictif.