Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLUCUIVRE
Soyer Jean Louis

Numéro de dépôt :
1648512
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011

Présentation de la marque SOLUCUIVRE

Déposée le 22 janvier 1991 par Soyer Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUCUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Soyer Jean Louis domicilié(e) 27 rue de la gare de Reuilly,75012 Paris (dossier no 2190732) - 75012 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Louis Soyez domicilié(e) 27, rue de la Gare de Reuilly,75012 Paris (dossier no 2190732) - 75012 - France.

La marque SOLUCUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUCUIVRE est expirée depuis le 22 janvier 2011.


Soyer Jean Louis - 27 rue de la gare de Reuilly,75012 Paris (dossier no 2190732) - 75012 - France


Monsieur Jean Louis Soyez - 27, rue de la Gare de Reuilly,75012 Paris (dossier no 2190732) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190732 - Publication au BOPI 2001-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Produits chimiques contenant du cuivre destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais contenant du cuivre pour les terres. Produits tensio-actifs contenant du cuivre