Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DOUX BRIARD
Numéro de dépôt :
1551861
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque LE DOUX BRIARD
Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOYAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DOUX BRIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DOUX BRIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOUX BRIARD est expirée depuis le 22 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10