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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOY
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UNION NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION NATURE
SOY S.A.

Numéro de dépôt :
92426121
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
30/06/2002

Présentation de la marque UNION NATURE

Déposée le 30 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « UNION NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOY domicilié(e) 1, Rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOY S.A. - France.

La marque UNION NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION NATURE est expirée depuis le 30 juin 2002.

SOY a également déposé les autres marques suivantes : BONNE POUR ETRE BELLE] , ENSEMBLE , SOY BASE , TOFULETTEN , SOYALLEGER , COURCHETT' , AMAZONIA , SOY ACT , BLAU WALD , DE LA CONNAISSANCE NAIT LA SAGESSE


SOY S.A. - 1, Rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France


SOCIETE SOY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectantes, produits pour la destruction des animaux nuisibles, forgicides, herbicides.Tous ces produits étant d'origine naturelle et respectent l'environnement.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Viandes, poissons, volailles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelés, confiture, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces de salades, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces commestibles, miel, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les aliments.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tous ces produits sont biologique ou issu de l'agriculture biologique ou élaboré issus de l'agriculture biologique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.