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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOY
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TOFRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOFRAIS
SOY (sarl)

Numéro de dépôt :
1741247
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/1997

Présentation de la marque TOFRAIS

Déposée le 29 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOY domicilié(e) 1 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN MARTINANT DE PRENEUF - France.

La marque TOFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOFRAIS est expirée depuis le 29 octobre 1997.

SOY a également déposé les autres marques suivantes : BONNE POUR ETRE BELLE] , ENSEMBLE , SOY BASE , TOFULETTEN , SOYALLEGER , COURCHETT' , AMAZONIA , SOY ACT , BLAU WALD , DE LA CONNAISSANCE NAIT LA SAGESSE


SOY (sarl) - 1 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT CHAMOND - France


M. JEAN MARTINANT DE PRENEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Viandes, poissons volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.