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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOY
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DELISEITAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELISEITAN
SOY S.A.

Numéro de dépôt :
1712402
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque DELISEITAN

Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELISEITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOY domicilié(e) 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT CHAMOND - France.

La marque DELISEITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELISEITAN est expirée depuis le 12 décembre 2001.

SOY a également déposé les autres marques suivantes : BONNE POUR ETRE BELLE] , ENSEMBLE , SOY BASE , TOFULETTEN , SOYALLEGER , COURCHETT' , AMAZONIA , SOY ACT , BLAU WALD , DE LA CONNAISSANCE NAIT LA SAGESSE


SOY S.A. - 1 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400 SAINT CHAMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

.Vêtements,chaussures,chapellerie.Viande,poisson,volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait etproduits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves café;thé;cacao,sucre;riz;tapioca,sago succédanés du café;farines et préparations faites de céréales,pain;patisserie et confis erie;glaces comestibles miel;sirop de mélasse;levure;poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre;sauces ( à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles;horticoles,forestiers et graines;animaux vivants;fru et légumes frais;semences plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux,malt

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.