Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS CLAUDINE SOW ACCESSOIRES DE MODE
SOW CLAUDINE - Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3127283
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2011
CS CLAUDINE SOW ACCESSOIRES DE MODE de SOW CLAUDINE

Présentation de la marque CS CLAUDINE SOW ACCESSOIRES DE MODE

Déposée le 18 octobre 2001 par SOW CLAUDINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS CLAUDINE SOW ACCESSOIRES DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est SOW CLAUDINETODO domicilié(e) 42 Boulevard Aristide Briand, 66000 Perpignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 823 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SOW née BILLOT Claudine - France.

La marque CS CLAUDINE SOW ACCESSOIRES DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS CLAUDINE SOW ACCESSOIRES DE MODE est expirée depuis le 18 octobre 2011.

SOW CLAUDINE a également déposé les autres marques suivantes : Sibeau.fr


SOW CLAUDINE - Entreprise individuelle - 42 Boulevard Aristide Briand, 66000 Perpignan - France - SIREN 438823973


Madame SOW née BILLOT Claudine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

- Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , peaux d'animaux ou imitations de peaux d'animaux. - Bijouterie fantaisie, perles (bijouterie) . - Petit mobilier décoratif (mobiles, miroirs, étagères, boîtes, cadres) en bois, liège, roseau, jonc, osier, paille, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, coquillages. - Linge de maison. - Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures. - Dentelles, broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, plumes (accessoires d'habillement) ; fleurs artificielles, fruits artificiels.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.