Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI.M.A.N. QUALITE.MAINE.ANJOU.NORMANDIE
SOVOPA du Maine-Anjou

Numéro de dépôt :
93481058
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque QUALI.M.A.N. QUALITE.MAINE.ANJOU.NORMANDIE

Déposée le 18 août 1993 par la société SOVOPA du Maine-Anjou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI.M.A.N. QUALITE.MAINE.ANJOU.NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société SOVOPA du Maine-Anjou domicilié(e) Z.I. Le Pavement - 116 rue de la Gare - B.P. 23, 53400 CRAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 239 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LESCOT SOVOPA - France.

La marque QUALI.M.A.N. QUALITE.MAINE.ANJOU.NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI.M.A.N. QUALITE.MAINE.ANJOU.NORMANDIE est expirée depuis le 18 août 2003.

SOVOPA du Maine-Anjou a également déposé les autres marques suivantes : PICORETTE , QUALI.G.O. QUALITE.GRAND.OUEST


SOVOPA du Maine-Anjou - Z.I. Le Pavement - 116 rue de la Gare - B.P. 23, 53400 CRAON - France - SIREN 786239640


Mme LESCOT SOVOPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Contrôle de qualité avec Certification de produits sous Label Rouge