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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVOL-LANDES VOLAILLES
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SOVOL-LANDES VOLAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVOL-LANDES VOLAILLES
SOVOL-LANDES VOLAILLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1651697
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020

Présentation de la marque SOVOL-LANDES VOLAILLES

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVOL-LANDES VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVOL-LANDES VOLAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVOL-LANDES VOLAILLES domicilié(e) Le Petche - 40465 - PONTONX SUR L'ADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 986 720 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque SOVOL-LANDES VOLAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVOL-LANDES VOLAILLES est expirée depuis le 6 septembre 2020.

SOVOL-LANDES VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ECUREUIL , LO TENTIK , LE GOUT DES LANDES , (Marque figurative) , SOVOL , (Marque figurative) , LO TENTIK en toute confiance


SOVOL-LANDES VOLAILLES, Société par actions simplifiée - Le Petche - 40465 - PONTONX SUR L'ADOUR - France - SIREN 986720233


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181129 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445898 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08

Inscription le 12 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573676 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, extraits de viande de volailles;bouillon de volaille et préparations pour faire de tels bouillons;parties de volailles congelées, séchées et fumées, conserves de volailles;oeufs de volailles;graisses comestibles de volailles.Volailles vivantes, toutes les volailles concernées dans les produits précités étant en provenance du département des Landes; aliments pour les volailles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.