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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVOL – LANDES VOLAILLES
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SOVOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVOL
SOVOL – LANDES VOLAILLES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1351551
Date de dépôt :
02/03/1985
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
02/03/2015

Présentation de la marque SOVOL

Déposée le 2 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVOL – LANDES VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « SOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVOL – LANDES VOLAILLES domicilié(e) 40465 PONTONX SUR ADOUR (dossier no 2276943) - 40465 - France et immatriculée sous le numéro RCS 986 720 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2276943) - 75008 - France.

La marque SOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVOL est expirée depuis le 2 mars 2015.

SOVOL – LANDES VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ECUREUIL , LO TENTIK , LE GOUT DES LANDES , (Marque figurative) , SOVOL-LANDES VOLAILLES , (Marque figurative) , LO TENTIK en toute confiance


SOVOL – LANDES VOLAILLES société par actions simplifiée - 40465 PONTONX SUR ADOUR (dossier no 2276943) - 40465 - France - SIREN 986720233


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2276943) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation n°2043645 - Publication au BOPI 1995-10

Inscription - Gage constitué n°39863 - Publication au BOPI

Inscription le 4 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176944 - Publication au BOPI 1994-10-04

Inscription - Gage constitué n°39864 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2004 n°2276943 - Publication au BOPI 2004-12-09

Inscription le 12 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573676 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Volaille et gibier, produits de découpe de volaille et gibier, charcuterie, plats cuisinés, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.