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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVOL-LANDES VOLAILLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOVOL-LANDES VOLAILLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1748260
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2000
Marque en couleurs, figurative de SOVOL-LANDES VOLAILLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOVOL-LANDES VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVOL-LANDES VOLAILLES domicilié(e) 40465 PONTOUX SUR L'ADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748260.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 2000.

SOVOL-LANDES VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ECUREUIL , LO TENTIK , LE GOUT DES LANDES , SOVOL , SOVOL-LANDES VOLAILLES , (Marque figurative) , LO TENTIK en toute confiance


SOVOL-LANDES VOLAILLES, Société Anonyme - 40465 PONTOUX SUR L'ADOUR - France


le CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Volailles fermières vendues sous label élevées dans le département des Landes et produits à base de telles volailles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.