Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE),
la marque française « SOVITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC domicilié(e) ZI Sainte Agathe Rue Lavoisier, 57190 FLORANGE (dossier no 2056216) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .
La marque SOVITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353272.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVITEC (SA) - ZI Sainte Agathe Rue Lavoisier, 57190 FLORANGE (dossier no 2056216) - France - SIREN 332814896
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1995 n°2056216 - Publication au BOPI 1995-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Microsphères de Verre pleines ou creuses utilisées pour la signalisation rétroréfléchissante des chaussées, le traitement mécanique des surfaces par impact, le renforcement et/ou l'allégement des matériaux composites et syntactiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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