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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE
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TECNOPERL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECNOPERL
SOVITEC FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
96657795
Date de dépôt :
30/12/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2016

Présentation de la marque TECNOPERL

Déposée le 30 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECNOPERL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Lavoisier, ZI Ste Agathe, BP 50098,57190 FLORANGE (dossier no 2318678) - 57190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE SAS domicilié(e) ZI Sainte Agathe, BP 50098,57192 FLORANGE Cedex (dossier no 2318678) - 57192 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECNOPERL est expirée depuis le 30 décembre 2016.

SOVITEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MICROFEU , HIGH-TECH BEADS , 2 EN 1 , SOVITEC , ECHOSTAR , CATAPHOTE CORPORATION USA , VIALUX OUTSIDE , SUPER BCD , 3 EN 1 , GLAS-SHOT


SOVITEC FRANCE SAS - Lavoisier, ZI Ste Agathe, BP 50098,57190 FLORANGE (dossier no 2318678) - 57190 - France - SIREN 332814896


SOVITEC FRANCE SAS - ZI Sainte Agathe, BP 50098,57192 FLORANGE Cedex (dossier no 2318678) - 57192 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318678 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

- matières plastiques mi-ouvrées; particules granulés ou billes de verre pour le renforcement de ces matières plastiques - particules, granulés ou billes de verre pour le marquage des routes - verre brut ou mi-ouvré; particules granulés ou billes de verre

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.