Marque expirée - Marque en non vigueur

NANOBEADS
SOVITEC FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3395708
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/12/2015
NANOBEADS de SOVITEC FRANCE

Présentation de la marque NANOBEADS

Déposée le 6 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « NANOBEADS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVITEC FRANCE domicilié(e) BP 50098, ZI Sainte Agathe,57192 FLORANGE Cedex - 57192 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE SAS domicilié(e) BP 50098,57192 FLORANGE Cedex - 57192 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOBEADS est expirée depuis le 6 décembre 2015.

SOVITEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MICROFEU , HIGH-TECH BEADS , 2 EN 1 , SOVITEC , ECHOSTAR , CATAPHOTE CORPORATION USA , VIALUX OUTSIDE , SUPER BCD , 3 EN 1 , GLAS-SHOT


SOVITEC FRANCE SAS - BP 50098, ZI Sainte Agathe,57192 FLORANGE Cedex - 57192 - France


SOVITEC FRANCE SAS - BP 50098,57192 FLORANGE Cedex - 57192 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Verre en poudre, microbilles de verre, microsphères de verre pleines à utiliser pour le renforcement des matériaux composites et/ou des plastiques techniques, pour contrôler les risques d'incendie et/ou éteindre le feu, pour le traitement mécanique des surfaces par impact, pour la signalisation horizontale rétroréfléchissante des chaussées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.