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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE
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MICROBILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROBILLES
SOVITEC FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3147101
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
12/02/2012
MICROBILLES de SOVITEC FRANCE

Présentation de la marque MICROBILLES

Déposée le 12 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MICROBILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. Sainte Agathe,57192 FLORANGE - 57192 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE S.A. domicilié(e) Z.I. Sainte Agathe , B.P. 50098,57192 FLORANGE Cedex - 57192 - France.

La marque MICROBILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROBILLES est expirée depuis le 12 février 2012.

SOVITEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MICROFEU , HIGH-TECH BEADS , 2 EN 1 , SOVITEC , ECHOSTAR , CATAPHOTE CORPORATION USA , VIALUX OUTSIDE , SUPER BCD , 3 EN 1 , GLAS-SHOT


SOVITEC FRANCE S.A. (société anonyme) - Z.I. Sainte Agathe,57192 FLORANGE - 57192 - France - SIREN 332814896


SOVITEC FRANCE S.A. - Z.I. Sainte Agathe , B.P. 50098,57192 FLORANGE Cedex - 57192 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre en poudre.