Déposée le 22 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROBEADS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. STE AGATHE, RUE LAVOISIER, 57190 FLORANGE (dossier no 2099782) - États-Unis et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2099782) - France.
La marque MICROBEADS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVITEC FRANCE S.A. - Z.I. STE AGATHE, RUE LAVOISIER, 57190 FLORANGE (dossier no 2099782) - États-Unis - SIREN 332814896
SOVITEC FRANCE S.A. - (dossier no 2099782) - France
Renouvellement sans limitation n°2099782 - Publication au BOPI 1998-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription le 21 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66535 - Publication au BOPI 1992-08-21
Inscription - Transmission de propriété n°35083 - Publication au BOPI
Demande de renouvellement le 21 octobre 2008 n°2099782 - Publication au BOPI 2008-10-21
Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512482 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Petites perles sphériques en verre destinées en particulier à être utilisées pour l'abrasion par soufflage, la filtration des fluides, la réflexion, ainsi que dans les laboratoires et dans l'industrie des huiles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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