Déposée le 12 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « BILLES EN TETE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. Sainte Agathe,57192 FLORANGE - 57192 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE S.A. domicilié(e) Z.I. Sainte Agathe , B.P. 50098,57092 FLORANGE Cedex - 57092 - France.
La marque BILLES EN TETE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVITEC FRANCE S.A. (société anonyme) - Z.I. Sainte Agathe,57192 FLORANGE - 57192 - France - SIREN 332814896
SOVITEC FRANCE S.A. - Z.I. Sainte Agathe , B.P. 50098,57092 FLORANGE Cedex - 57092 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Imprimés, revues, périodiques. Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre en poudre, microsphères en verre ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser pour le renforcement et/ou l'allégement des matériaux composites et syntactiques ; microsphères de verres pleines ou creuses à utiliser pour le renforcement et/ou l'allégement des matériaux composites et syntactiques permettant de contrôler les risques d'incendie et/ou d'éteindre le feu ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser pour le traitement mécanique des surfaces par impact ; microsphères de verre pleines ou creuses à utiliser dans les explosifs et pour la signalisation rétroréfléchissante des chaussées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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