Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO3 MINCEUR SUCRE MINCIR-PLAISIR
SOVITAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94517138
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque BIO3 MINCEUR SUCRE MINCIR-PLAISIR

Déposée le 21 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO3 MINCEUR SUCRE MINCIR-PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVITAL domicilié(e) 1 AVENUE SAINT REMY, 57600 FORBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 767 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOVITAL - France.

La marque BIO3 MINCEUR SUCRE MINCIR-PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO3 MINCEUR SUCRE MINCIR-PLAISIR est expirée depuis le 21 avril 2004.

SOVITAL a également déposé les autres marques suivantes : naturopathie anti-âge


SOVITAL S.A.R.L. - 1 AVENUE SAINT REMY, 57600 FORBACH - France - SIREN 384767400


SOCIETE SOVITAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Aliments diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Aliments diététiques à usage non médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.