Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINUM DEL HORTUS DELICIARUM
SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace

Numéro de dépôt :
1087815
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VINUM DEL HORTUS DELICIARUM

Déposée le 29 juin 1978 par la société SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VINUM DEL HORTUS DELICIARUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace domicilié(e) (S.A.R.L.), 34 rue Docteur Sultzer 67140 BARR. - France.

La marque VINUM DEL HORTUS DELICIARUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VINUM DEL HORTUS DELICIARUM est expirée depuis le 29 juin 1988.

SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : VINUM DEL HORTUS DELICIARUM , L OR LIQUIDE D ALSACE , SOVISPAL


SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace - (S.A.R.L.), 34 rue Docteur Sultzer 67140 BARR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Inscription - Transmission de propriété n°9115 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°9156 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°1966 - Publication au BOPI

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