Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVISPAL
SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace

Numéro de dépôt :
1055667
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOVISPAL

Déposée le 29 juin 1978 par la société SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOVISPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace domicilié(e) (S.A.R.L.), 34 rue Docteur sultzer 67140 BARR. - France.

La marque SOVISPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOVISPAL est expirée depuis le 29 juin 1988.

SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : VINUM DEL HORTUS DELICIARUM , VINUM DEL HORTUS DELICIARUM , L OR LIQUIDE D ALSACE


SOVISPAL Société Vinicole et de Spécialités d'Alsace - (S.A.R.L.), 34 rue Docteur sultzer 67140 BARR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256791 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription - Transmission de propriété n°125069 - Publication au BOPI

Des escargots préparés surgelés, et plus généralement des escargots préparés en tous genres;tous produits surgelés;des conserves et semi-conserves.