Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sovinal
/
BALANCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALANCELLE
Sovinal

Numéro de dépôt :
924995
Date de dépôt :
02/12/1974
Lieu de dépôt :
Dunkerque

Présentation de la marque BALANCELLE

Déposée le 2 décembre 1974 par Sovinal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dunkerque), la marque française « BALANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sovinal domicilié(e) (soc. an.), Chais Saint-Winoc, faubourg de Cassel, Socx par Bergues (Nord). - France.

La marque BALANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque BALANCELLE est expirée depuis le 2 décembre 1984.

Sovinal a également déposé les autres marques suivantes : PACALOU , GARANCE , CHAMPAGNE PAUL ROBERT , ARPENTIN , COMTAX , BELPHEGOR , CAMBISE , CHAIS SAINT WINOC , REFORT


Sovinal - (soc. an.), Chais Saint-Winoc, faubourg de Cassel, Socx par Bergues (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Vin, spiritueux, eaux, sirops, mousseux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.