Déposée le 28 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVIMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LIGNE déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVIMPORT domicilié(e) 6 PLACE D'ARMES, BP 5072 - 83092 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 986 848 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOVIMPORT, SARL, M. BLANCHY Damien domicilié(e) 6 PLACE D'ARMES, BP 5072 - 83092 - TOULON - France.
La marque LIGNE déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVIMPORT, SARL - 6 PLACE D'ARMES, BP 5072 - 83092 - TOULON - France - SIREN 444986848
SOVIMPORT, SARL, M. BLANCHY Damien - 6 PLACE D'ARMES, BP 5072 - 83092 - TOULON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2686910 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-07-05
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette poubelles ; verres (récipients) vaisselle ; aquariums d'appartement.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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