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Marques déposées par la société SOVIMON SOCIETE CIVILE EXPLOITATION VITICOLE MONCASSIN
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LM LEYRITZ – MONCASSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LM LEYRITZ – MONCASSIN
SOVIMON SOCIETE CIVILE EXPLOITATION VITICOLE MONCASSIN

Numéro de dépôt :
3317943
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/10/2014
LM LEYRITZ – MONCASSIN de SOVIMON SOCIETE CIVILE EXPLOITATION VITICOLE MONCASSIN

Présentation de la marque LM LEYRITZ – MONCASSIN

Déposée le 13 octobre 2004 par la société SOVIMON SOCIETE CIVILE EXPLOITATION VITICOLE MONCASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LM LEYRITZ – MONCASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société SOVIMON SOCIETE CIVILE EXPLOITATION VITICOLE MONCASSIN domicilié(e) 47700 LEYRITZ MONCASSIN - 47700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 631 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELMONTTE VINCENT domicilié(e) LE CHAI,47700 LEYRITZ MONCASSIN - 47700 - France.

La marque LM LEYRITZ – MONCASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LM LEYRITZ – MONCASSIN est expirée depuis le 13 octobre 2014.


SOVIMON SOCIETE CIVILE EXPLOITATION VITICOLE MONCASSIN - 47700 LEYRITZ MONCASSIN - 47700 - France - SIREN 423631549


DELMONTTE VINCENT - LE CHAI,47700 LEYRITZ MONCASSIN - 47700 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433405 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

– jus de fruits. Boisson de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). – service de restauration (alimentation). Hébergement (temporaire). – vêtements chaussures chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.