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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVIMO
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SOVIBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVIBIO
SOVIMO S.A.

Numéro de dépôt :
99826593
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque SOVIBIO

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOVIMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIMO domicilié(e) Zone Artisanale légères, Lieu dit La Panterre du Slètre, 62580 VINY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 800 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVIMO S.A. - France.

La marque SOVIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVIBIO est expirée depuis le 22 novembre 2009.

SOVIMO a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DU XXIè SIÈCLE , OVIFORM une source Nouvelle d'Equilibre , GAEL D'AMBOISE , L'oeuf pratique ?... , M MARTINE D'AMBOISE , OVIFORM une Source Nouvelle d'équilibre , BURGER PUNCH ! , SOUFFLAN , LA MARCHE DU VIN , une source Nouvelle d'équilibre


SOVIMO S.A. - Zone Artisanale légères, Lieu dit La Panterre du Slètre, 62580 VINY - France - SIREN 391800257


SOVIMO S.A. - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352816 - Publication au BOPI 2002-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

; gelées, confitures, compotes, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) , semences, plantes et fleurs naturelles, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.