Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVIFORM une Source Nouvelle d'équilibre
SOVIMO S.A.

Numéro de dépôt :
99783107
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque OVIFORM une Source Nouvelle d'équilibre

Déposée le 17 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOVIMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVIFORM une Source Nouvelle d'équilibre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIMO domicilié(e) Z.A. Légères, Lieu Dit La Couture du Hêtre, 62580 VIMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 800 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVIMO S.A. - France.

La marque OVIFORM une Source Nouvelle d'équilibre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVIFORM une Source Nouvelle d'équilibre est expirée depuis le 17 mars 2009.

SOVIMO a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DU XXIè SIÈCLE , SOVIBIO , OVIFORM une source Nouvelle d'Equilibre , GAEL D'AMBOISE , L'oeuf pratique ?... , M MARTINE D'AMBOISE , BURGER PUNCH ! , SOUFFLAN , LA MARCHE DU VIN , une source Nouvelle d'équilibre


SOVIMO S.A. - Z.A. Légères, Lieu Dit La Couture du Hêtre, 62580 VIMY - France - SIREN 391800257


SOVIMO S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.