Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIR ECO LA BELLE MENUISERIE LA QUALITE AU PRIX DIRECT USINE
SOVIME SARL

Numéro de dépôt :
93469970
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2003

Présentation de la marque BATIR ECO LA BELLE MENUISERIE LA QUALITE AU PRIX DIRECT USINE

Déposée le 24 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATIR ECO LA BELLE MENUISERIE LA QUALITE AU PRIX DIRECT USINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVIME domicilié(e) Z.I. ROUTE DU LAC, 73420 VOGLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 262 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MARIN MICHEL CHEZ SOVIME - France.

La marque BATIR ECO LA BELLE MENUISERIE LA QUALITE AU PRIX DIRECT USINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIR ECO LA BELLE MENUISERIE LA QUALITE AU PRIX DIRECT USINE est expirée depuis le 24 mai 2003.


SOVIME SARL - Z.I. ROUTE DU LAC, 73420 VOGLANS - France - SIREN 788262004


MONSIEUR MARIN MICHEL CHEZ SOVIME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Matériaux de construction métalliques (menuiserie extérieure aluminium, fermetures et portail métalliques). Matériaux de construction non métalliques (menuiserie extérieure bois, polychlorure de vinyle, menuiserie intérieure bois, portails et fermetures non métalliques). Meubles bois

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.