CLEAN-EMAIL
Présentation de la marque CLEAN-EMAIL
Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVILO FERTILIGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEAN-EMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEAN-EMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN-EMAIL est expirée depuis le 21 novembre 1999.
SOVILO FERTILIGENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67966 - Publication au BOPI 1992-09-25
Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67965 - Publication au BOPI 1992-09-25
Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67964 - Publication au BOPI 1992-09-25