Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOSQUE
SOVIDAL SA

Numéro de dépôt :
99827542
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque MANOSQUE

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOVIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MANOSQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIDAL domicilié(e) ZI LA BARBIERE, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 880 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVIDAL SA - France.

La marque MANOSQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOSQUE est expirée depuis le 2 décembre 2009.

SOVIDAL a également déposé les autres marques suivantes : MANOSQUE , MASQUIERES , MASQUIERES


SOVIDAL SA - ZI LA BARBIERE, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 320880354


SOVIDAL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Matériaux (dalle) non métalliques.