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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVICRI
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Subtil Delect
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Subtil Delect
SOVICRI, SARL

Numéro de dépôt :
3233681
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/06/2023
Subtil Delect de SOVICRI

Présentation de la marque Subtil Delect

Déposée le 30 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVICRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Subtil Delect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVICRI domicilié(e) Chez Guérin - 16300 - CRITEUIL LA MAGDELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 220 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOVICRI, Monsieur BITAUD Jacques domicilié(e) Chez Guérin - 16300 - CRITEUIL LA MAGDELEINE - France.

La marque Subtil Delect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Subtil Delect est expirée depuis le 30 juin 2023.

SOVICRI a également déposé les autres marques suivantes : BELLORANGE


SOVICRI, SARL - Chez Guérin - 16300 - CRITEUIL LA MAGDELEINE - France - SIREN 907220255


SARL SOVICRI, Monsieur BITAUD Jacques - Chez Guérin - 16300 - CRITEUIL LA MAGDELEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2530631 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-05-13

Cocktail. Base pineau. Vin de pays. Cognac vodka rhum. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.