Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU DE LA MANCHE SOVICO
SOVICO (SA)

Numéro de dépôt :
93489034
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque AGNEAU DE LA MANCHE SOVICO

Déposée le 22 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOVICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU DE LA MANCHE SOVICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVICO domicilié(e) rue de la petite Vitesse, 50200 COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 220 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque AGNEAU DE LA MANCHE SOVICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU DE LA MANCHE SOVICO est expirée depuis le 22 octobre 2003.

SOVICO a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIBALD


SOVICO (SA) - rue de la petite Vitesse, 50200 COUTANCES - France - SIREN 946220019


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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