Déposée le 28 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SOVIBER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (),
la marque française « les Saboias » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIBER domicilié(e) Z.A. Saint-Vincent, 73190 CHALLES-LES-EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 346 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVIBER S.A. Jacques MOLLARD - France.
La marque les Saboias a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 12 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378285 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 5 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382871 - Publication au BOPI 2003-12-05
Inscription le 23 août 2007 - Changement d'adresse n°459307 - Publication au BOPI 2007-08-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Viandes, volailles et gibier viandes de boucherie (buf, veau, porc, agneau, mouton, cheval). Viandes fraîches, surgelées ou conservées. Viandes crues, cuites et préparation à base de viande carcasses entières, désossées, prêtes à découper (P.A.D.), en unité de vente consommateur (U.V.C.), en U.V.C. individuelle (U.V.C.I.). Abats et extrait de viande. Produit de salaison, salaison charcuterie, boudin, gelée de viande, jambon, jus de viande lard, noix de jambon, pâtes, pâtes de foie. Saucisses, saucissons secs, saucisses séchés, chorizo, longanisse Saucisses, saucissons crus (es) à cuire, à griller, à rôtir, mergues. Pièces de porc crues, salées ou saumurées. Pièces de porc crues, salées ou saumurées étuvées et/ou fumées. Pièces de porc crues maturées/séchées. Pièces de porc crues maturées/séchées sel sec. Diots (saucisses étuvées) natures, diots natures fumés, diots aux herbes Pâtisseries charcutières. Pâtisseries salées, pâtes à la viande, tourtes Pâtées. Animaux vivants : bovins, ovins, caprins, porcins, équidés gibiers et volailles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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