Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEAU DE GRAIN
SOVIBER – SOCIETE DES VIANDES BERNARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4292675
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2026
VEAU DE GRAIN de SOVIBER – SOCIETE DES VIANDES BERNARD

Présentation de la marque VEAU DE GRAIN

Déposée le 9 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBER – SOCIETE DES VIANDES BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VEAU DE GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBER – SOCIETE DES VIANDES BERNARD domicilié(e) PÔLE DE LA VIANDE - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 346 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque VEAU DE GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DE GRAIN arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

SOVIBER – SOCIETE DES VIANDES BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SOVIGRILL , CHALLOU , VEAU VILLAGE , STEACK'ALP , VITAGRAIN


SOVIBER – SOCIETE DES VIANDES BERNARD, Société par Actions Simplifiée - PÔLE DE LA VIANDE - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 326346301


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 4 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732471 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04

Extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;

Abattage d'animaux.