Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVILOIRE
SOVIBEL SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1614322
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2000

Présentation de la marque SOVILOIRE

Déposée le 7 septembre 1990 par SOVIBEL SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVILOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOVIBEL SNCTODO domicilié(e) Rue de la Maladrie, 44120 VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SOVILOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVILOIRE est expirée depuis le 7 septembre 2000.


SOVIBEL SNC, société en nom collectif - Rue de la Maladrie, 44120 VERTOU - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Viande. Animaux vivants, substances alimentaires pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.