SOVIBA VILLERS BOCAGE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1522823
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
20/03/2019
Présentation de la marque IDEA UN MARCHE D'AVANCE
Déposée le 20 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA VILLERS BOCAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE),
la marque française « IDEA UN MARCHE D'AVANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA VILLERS BOCAGE domicilié(e) Route d'Epinay,14310 VILLERS-BOCAGE (dossier no 2396535) - 14310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 330 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2396535) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVIBA VILLERS BOCAGE Société par actions simplifiée - Route d'Epinay,14310 VILLERS-BOCAGE (dossier no 2396535) - 14310 - France - SIREN 351330022
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2396535) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Renouvellement sans limitation n°2137985 - Publication au BOPI 1999-13
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396535 - Publication au BOPI 2009-01-30
Inscription le 1 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°154488 - Publication au BOPI 1993-02-01
Inscription le 10 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433488 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 1 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°154490 - Publication au BOPI 1993-02-01
Inscription le 31 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167238 - Publication au BOPI 1993-12-31
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261944 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 1 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°154489 - Publication au BOPI 1993-02-01
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527587 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659132 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08
Viandes, poissons, volailles et gibier, plats cuisinés sous toutes leurs formes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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