Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVIBA SERVICES
/
Soviland
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soviland
SOVIBA SERVICES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3012228
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010
Soviland de SOVIBA SERVICES

Présentation de la marque Soviland

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SOVIBA SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soviland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIBA SERVICES domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 630 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Soviland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soviland est expirée depuis le 6 mars 2010.

SOVIBA SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CHANCERAY , SOVIBA Le Vrai goût de la viande hachée! 2 Biftecks Hachés au Couteau COMME AU RESTAURANT , SOVIBA , TOROCH , LE STEAK DES P'TITS , Le Steack du Boucher , BOUCHETTE , LE STEAK FONDANT , Soviba le Tradi


SOVIBA SERVICES (société anonyme) - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France - SIREN 410630446


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 14 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°345790 - Publication au BOPI 2002-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Viande préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande, jus de viande, volaille, gibier, charcuterie, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, huile et graisse animale comestible, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fromages. Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.