Marque expirée - Marque en non vigueur

SOVIBA
SOVIBA SERVICES Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
98754941
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018

Présentation de la marque SOVIBA

Déposée le 16 octobre 1998 par SOVIBA SERVICESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVIBA »

Le déposant est SOVIBA SERVICESTODO domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2382457) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 630 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2382457) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVIBA est expirée depuis le 16 octobre 2018.

SOVIBA SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CHANCERAY , SOVIBA Le Vrai goût de la viande hachée! 2 Biftecks Hachés au Couteau COMME AU RESTAURANT , Soviland , TOROCH , LE STEAK DES P'TITS , Le Steack du Boucher , BOUCHETTE , LE STEAK FONDANT , Soviba le Tradi


SOVIBA SERVICES Société en Nom Collectif - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2382457) - 44150 - France - SIREN 410630446


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2382457) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382457 - Publication au BOPI 2008-08-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 26 janvier 2005 - Concession de licence n°406672 - Publication au BOPI 2005-01-26

Inscription le 16 novembre 2006 - Résiliation de licence n°443714 - Publication au BOPI 2006-11-16

Inscription le 14 février 2005 - Concession de licence n°407712 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 14 février 2005 - Concession de licence n°407711 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 15 février 2005 - Concession de licence n°407753 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 15 février 2005 - Concession de licence n°407754 - Publication au BOPI 2005-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 5 avril 2005 - Concession de licence n°410242 - Publication au BOPI 2005-04-05

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527442 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733881 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Viande, préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande, jus de viande, volaille, gibier, charcuterie, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, huile et graisse animale comestible, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fromages. Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde. Animaux vivants, aliments pour animaux. Communication par terminaux d'ordinateur, transmission d'informations par réseau Internet, services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet. Organisation de jeux et de concours, divertissement, information en matière de préparation de plats, de recettes de cuisine. Hébergement, conception et réalisation de sites sur réseau Internet, consultation sur l'élevage d'animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.