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Marques déposées par la société SOVIBA SERVICES
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CHANCERAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANCERAY
SOVIBA SERVICES, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
99804800
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/07/2019

Présentation de la marque CHANCERAY

Déposée le 26 juillet 1999 par la société SOVIBA SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHANCERAY »

Le déposant est la société SOVIBA SERVICES domicilié(e) LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 630 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANCERAY est expirée depuis le 26 juillet 2019.

SOVIBA SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SOVIBA Le Vrai goût de la viande hachée! 2 Biftecks Hachés au Couteau COMME AU RESTAURANT , Soviland , SOVIBA , TOROCH , LE STEAK DES P'TITS , Le Steack du Boucher , BOUCHETTE , LE STEAK FONDANT , Soviba le Tradi


SOVIBA SERVICES, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 410630446


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414698 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527442 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733881 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Viande, volaille, gibier ; viande, volaille et gibier prédécoupés ; conserves de viande, de volaille, de gibier ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier ; plats surgelés à base de viande, de volaille, de gibier ; préparations hachées à base de viande, de volaille, de gibier ; extraits, gélées et jus de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, jambons, saucisses, saucissons, pâtés, boudins ; abats ; plats préparés, plats conservés et plats surgelés à base d'abats. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levures, poudre à faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.