ORSAN
Présentation de la marque ORSAN
Déposée le 3 janvier 2002 par la société SOVIBA SERVICES (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSAN est expirée depuis le 3 janvier 2012.
SOVIBA SERVICES (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360482 - Publication au BOPI 2002-12-02
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527442 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13