Déposée le 6 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Veau baron des blés »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2368298) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2368298) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVIBA LE LION Société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2368298) - 44150 - France - SIREN 861800357
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2368298) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368298 - Publication au BOPI 2008-03-27
Inscription le 4 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°382789 - Publication au BOPI 2003-12-04
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527443 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 30 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650701 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30
Viande de veau, préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, produits élaborés à base de viande de veau, abats de veau. Veaux vivants.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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