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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION
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SOVIBA ASSORTIMENT BROCHETTES + DOSETTE D'HERBES AROMATIQUES. Marque déposée en couleurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOVIBA ASSORTIMENT BROCHETTES + DOSETTE D'HERBES AROMATIQUES. Marque déposée en couleurs
SOVIBA LE LION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97682304
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017

Présentation de la marque SOVIBA ASSORTIMENT BROCHETTES + DOSETTE D'HERBES AROMATIQUES. Marque déposée en couleurs

Déposée le 12 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVIBA ASSORTIMENT BROCHETTES + DOSETTE D'HERBES AROMATIQUES. Marque déposée en couleurs »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2342612) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2342612) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVIBA ASSORTIMENT BROCHETTES + DOSETTE D'HERBES AROMATIQUES. Marque déposée en couleurs est expirée depuis le 12 juin 2017.

SOVIBA LE LION a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF C'EST LA FETE , LE CHARCUTIER VIRTUEL , SOVIBA ASSORTIMENT BOEUF & PORC POUR PIERRE A GRILLER , VITANDEL , TENDRELLE , SOVIBA , SOVIBA PUR BOEUF , SOVIBA SAVEUR , LE BOEUF C'EST LA FETE ] , GUSTAFRAIS


SOVIBA LE LION Société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2342612) - 44150 - France - SIREN 861800357


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2342612) - 75008 - France


Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342612 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 4 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°382789 - Publication au BOPI 2003-12-04

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527443 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 30 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650701 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30

Viande de buf, porc ou agneau préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande de buf, porc ou agneau, conserves à base de viande de buf, porc ou agneau, huiles et graisses animales comestibles à base de viande de buf, porc ou agneau. Animaux vivants, à savoir bufs, porcs ou agneaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.