Marque expirée - Marque en non vigueur

SOVIBA
SOVIBA LE LION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1314035
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/05/2015
SOVIBA de SOVIBA LE LION

Présentation de la marque SOVIBA

Déposée le 22 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SOVIBA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2283115) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2283115) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVIBA est expirée depuis le 22 mai 2015.

SOVIBA LE LION a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF C'EST LA FETE , LE CHARCUTIER VIRTUEL , SOVIBA ASSORTIMENT BROCHETTES + DOSETTE D'HERBES AROMATIQUES. Marque déposée en couleurs , SOVIBA ASSORTIMENT BOEUF & PORC POUR PIERRE A GRILLER , VITANDEL , TENDRELLE , SOVIBA PUR BOEUF , SOVIBA SAVEUR , LE BOEUF C'EST LA FETE ] , GUSTAFRAIS


SOVIBA LE LION société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2283115) - 44150 - France - SIREN 861800357


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2283115) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283115 - Publication au BOPI 2005-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 18 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177706 - Publication au BOPI 1994-10-18

Inscription le 4 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°382789 - Publication au BOPI 2003-12-04

Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Renouvellement sans limitation n°2047711 - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination n°556005 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Inscription le 30 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650701 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30

Viande préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, conserves, animaux vivants, aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.