Déposée le 21 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE CHARCUTIER VIRTUEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA LE LION domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2372287) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2372287) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVIBA LE LION Société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2372287) - 44150 - France - SIREN 861800357
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2372287) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372287 - Publication au BOPI 2008-05-06
Inscription le 4 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°382789 - Publication au BOPI 2003-12-04
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527443 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 30 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650701 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30
Viande préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande, jus de viande, volaille, gibier, charcuterie, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, plats préparés (ou cuisinés), surgelés ou non à base de viande, de volaille, de gibier ou de charcuterie. Pâtés à la viande. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par réseau Internet, services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet. Organisation de jeux et de concours, divertissement, information en matière de préparation de plats, de recettes de cuisine. Hébergement, conception et réalisation de sites sur réseau Internet, consultations sur l'élevage d'animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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