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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVIBA LE LION
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GUSTAFRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GUSTAFRAIS
SOVIBA LE LION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1643389
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque GUSTAFRAIS

Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVIBA LE LION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUSTAFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIBA LE LION domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2137130) - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2137130) - France.

La marque GUSTAFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUSTAFRAIS est expirée depuis le 9 mars 2009.

SOVIBA LE LION a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF C'EST LA FETE , LE CHARCUTIER VIRTUEL , SOVIBA ASSORTIMENT BROCHETTES + DOSETTE D'HERBES AROMATIQUES. Marque déposée en couleurs , SOVIBA ASSORTIMENT BOEUF & PORC POUR PIERRE A GRILLER , VITANDEL , TENDRELLE , SOVIBA , SOVIBA PUR BOEUF , SOVIBA SAVEUR , LE BOEUF C'EST LA FETE ]


SOVIBA LE LION (société anonyme) - La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2137130) - France - SIREN 861800357


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2137130) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137130 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 25 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300958 - Publication au BOPI 2000-05-25

Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Viandes fraiches et tous produits frais à base de viande, y compris pour l'alimentation animale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.