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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA CHEMILLEs
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SOVIBA TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVIBA TRADITION
SOVIBA CHEMILLE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1581211
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010
SOVIBA TRADITION de SOVIBA CHEMILLEs

Présentation de la marque SOVIBA TRADITION

Déposée le 20 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA CHEMILLEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVIBA TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBA CHEMILLEs domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2163264) - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 950 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2163264) - France.

La marque SOVIBA TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVIBA TRADITION est expirée depuis le 20 mars 2010.


SOVIBA CHEMILLE (société par actions simplifiée) - La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2163264) - France - SIREN 346950734


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2163264) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163264 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 16 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258053 - Publication au BOPI 1998-07-16

Viande préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande, huiles et graisses comestibles, animaux vivants, aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.