Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOQUADE
SOVEX GRANDSCHATEAUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4223183
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
TOQUADE de SOVEX GRANDSCHATEAUX

Présentation de la marque TOQUADE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEX GRANDSCHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOQUADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEX GRANDSCHATEAUX domicilié(e) 18-20-22 RUE MARIE AMPERE - 33560 - CARBON BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 962 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TOQUADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUADE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

SOVEX GRANDSCHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAIS SAINT ANDRE , WINE SURF , JASETTE , PAS FOLLE LA GRAPPE , LA CROIX DE GAILLAN , SOVEX SAVIGNE , JEAN NONY-BORIE , AROMANES , NONY BORIE LE BLANC DE BORIE , BLASON DE MONTBELLY


SOVEX GRANDSCHATEAUX, Société par actions simplifiée - 18-20-22 RUE MARIE AMPERE - 33560 - CARBON BLANC - France - SIREN 325962728


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.